Marque enregistrée - Marque en non vigueur

biova
cosmess, sasu

Numéro de dépôt :
4096532
Date de dépôt :
08/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/06/2024
biova de cosmess

Présentation de la marque biova

Déposée le 8 juin 2014 par cosmessTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « biova » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est cosmessTODO domicilié(e) 143 rue de courcelles - 51100 - REIMS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cosmess, sasu domicilié(e) 143 rue de courcelles - 51100 - REIMS - France.

La marque biova a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4096532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque biova est expirée depuis le 8 juin 2024.

cosmess a également déposé les autres marques suivantes : ORGANICAWAY


cosmess, sasu - 143 rue de courcelles - 51100 - REIMS - France


cosmess, sasu - 143 rue de courcelles - 51100 - REIMS - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Inscription le 3 septembre 2014 - Retrait partiel n°630400 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-03

Enregistrement avec modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; produits de démaquillage ; masques de beauté ;

Compléments alimentaires pour êtres humains ; herbes médicinales ; tisanes. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.